titre:
Inventaire des Jugements et Délibérations du Conseil Supérieur de la Nouvelle-France de 1717 à 1760 - Volume Quatrième
auteur:
PIERRE GEORGES ROY
résumé:
Ce résumé sur des jugements du conseil souverain de 1717 à 1760 sur sept volumes est une suite des six premiers volumes édités à la fin des années 1800 et couvrant les période de 1663 à 1716 inclusivement. Classée chronologiquement, on y retrouve un bref résumé du jugement pour chaque événements.
titre:
Inventaire des Jugements et Délibérations du Conseil Supérieur de la Nouvelle-France de 1717 à 1760 - Volume Cinquième
auteur:
PIERRE GEORGES ROY
résumé:
Ce résumé sur des jugements du conseil souverain de 1717 à 1760 sur sept volumes est une suite des six premiers volumes édités à la fin des années 1800 et couvrant les période de 1663 à 1716 inclusivement. Classée chronologiquement, on y retrouve un bref résumédu jugements pour chaque événements.
titre:
Inventaire des Jugements et Délibérations du Conseil Supérieur de la Nouvelle-France de 1717 à 1760 - Volume Sixième
auteur:
PIERRE GEORGES ROY
résumé:
Ce résumé sur des jugements du conseil souverain de 1717 à 1760 sur sept volumes est une suite des six premiers volumes édités à la fin des années 1800 et couvrant les période de 1663 à 1716 inclusivement. Classée chronologiquement, on y retrouve un bref résumédu jugements pour chaque événements.
titre:
Inventaire des insinuations de la Prévôté de Québec - Volume Premier
auteur:
PIERRE GEORGES ROY
résumé:
Inventaire des pièces juridiques de la prévôté de Québec en trois volumes.
titre:
Inventaire des insinuations de la Prévôté de Québec - Volume Deuxième
auteur:
PIERRE GEORGES ROY
résumé:
Inventaire des pièces juridiques de la prévôté de Québec en trois volumes.
titre:
Inventaire des insinuations de la Prévôté de Québec - Volume Troisième
auteur:
PIERRE GEORGES ROY
résumé:
Inventaire des pièces juridiques de la prévôté de Québec en trois volumes.
titre:
Inventaire des contrats de mariage du Régime français conservés aux Archives judiciaires de Québec - Volume Premier
auteur:
PIERRE GEORGES ROY
résumé:
Cet inventaire est classé par ordre alphabétique de l'époux ET l'épouse. Suit la notation du notaire et de la date du contrat. En six volumes pour la période du régime français.
titre:
Inventaire des contrats de mariage du Régime français conservés aux Archives judiciaires de Québec - Volume Deuxième
auteur:
PIERRE GEORGES ROY
résumé:
Cet inventaire est classé par ordre alphabétique de l'époux ET l'épouse. Suit la notation du notaire et de la date du contrat. En six volumes pour la période du régime français.
titre:
Inventaire des contrats de mariage du Régime français conservés aux Archives judiciaires de Québec - Volume Troisième
auteur:
PIERRE GEORGES ROY
résumé:
Cet inventaire est classé par ordre alphabétique de l'époux ET l'épouse. Suit la notation du notaire et de la date du contrat. En six volumes pour la période du régime français.
titre:
Inventaire des contrats de mariage du Régime français conservés aux Archives judiciaires de Québec - Volume Quatrième
auteur:
PIERRE GEORGES ROY
résumé:
Cet inventaire est classé par ordre alphabétique de l'époux ET l'épouse. Suit la notation du notaire et de la date du contrat. En six volumes pour la période du régime français.